SYNDICAT DE GESTION DE LA SALLE DES 4 VILLAGES
Autrechêne – Fontenelle – Novillard – Petit-Croix
Depuis le 29 avril 2016, Monsieur le préfet a accepté l’adhésion de notre Commune au Syndicat de la salle intercommunale à Novillard.
Ce Syndicat a pour objet la gestion et l’entretien de la salle polyvalente. Il est administré par les Conseillers Municipaux de chaque Commune membre.
La contribution des Communes est de 50% de la totalité des dépenses répartis en quatre parts égales et les 50 autres pour cent au prorata du nombre d’habitants suivant le chiffre de populations légales publié par l’INSEE chaque année.
Pour toute demande de réservation ou renseignements, contactez le 03.84.23.39.91 ou par mail : sg4v.secretaire@gmail.com
TARIFS DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LA SALLE INTERCOMMUNALE
